Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Task Force Transport, Logistique et Douane Grenoble

21 novembre 2023 @ 9h00 - 13h30 UTC+1

Task Force Transport logistique et douane Grenoble

Le mardi 21 novembre 
BioMérieux – 5 Rue des Berges, 38000 Grenoble

 « La gestion de la multi-origine d’un produit » : après une présentation et une étude de projet en cours, les participants échangeront sous forme de table ronde.

Comment réagir lorsqu’un produit identique est fabriqué sur deux sites de production différents, situés dans deux pays ?

Les règles de détermination de l’origine de droit commun, applicable à ce produit, confirme que la transformation sur chacun des sites de production est substantielle, et dès lors, le même produit porte deux origines différentes selon son site de production. Les problématiques présentées par cette situation sont les suivantes :

Comment collecter et intégrer, dans un ERP, pour un même produit, deux origines différentes ?
Comment garantir la traçabilité de la bonne origine au niveau transactionnel ? Comment reporter sur les documents d’accompagnement (facture, bon de livraison), l’origine propre à chaque unité de produit ?
Il s’agit ici de garantir la conformité de l’opération, et d’assurer que l’information d’origine telle que portée sur les documents d’accompagnement, et utilisée pour le processus douanier, correspond à l’origine réelle du produit et à son marquage

Nos experts du cabinet Lighthouse avocats et de Clasquin animeront les échanges au niveau de la gestion de la supply chain et des douanes.

Toutes les Task Forces sont ouvertes aux employés des entreprises membres de l’EACC. Pour les non-membres, une séance de découverte est offerte.

Evénement organisé par l’EACC Auvergne Rhône-Alpes.

Détails

Date :
21 novembre 2023
Heure :
9h00 - 13h30 UTC+1
Catégories d’Évènement:
, ,