Mardi 9 avril 2024

Sujet transport, logistique : point d’avancement carbone et règlementation 2024

Sujet douane : classement tarifaire et MACF

Leader mondial dans les fonctions hydrauliques, le groupe BONTAZ est une référence incontournable auprès des plus grands constructeurs automobiles. Leurs pièces équipent 1 véhicule sur 2 à travers le monde !

Grâce à ses 4 centres de R&D et ses 24 usines réparties dans le monde, Bontaz conçoit et produit des solutions innovantes pour une industrie résiliente. Engagé dans une démarche RSE structurée, Bontaz met en œuvre des actions pérennes en lien avec la préservation de l’environnement, la qualité des conditions de travail et le développement local.

 

Point d’avancement carbone et réglementation 2024. Le rapport de développement durable, fixation interne du coût carbone et les facteurs d’émission. Tour de table des bonnes pratiques autour du développement durable.

Focus sur le sujet risqué du classement tarifaire des « parties » : vous importez des machines, mais vous importez aussi des pièces destinées à être utilisées avec ces machines…ces pièces peuvent être classées en tant que ‘partie des machines’ concernées. Cela simplifie, cela arrange, mais cela créé aussi un risque !

Comment distinguer ces pièces des fournitures d’emploi général ? Pourquoi ne pas les classer selon leur régime propre ? Quelles caractéristiques prendre en compte ? Pourquoi la douane remet en cause cette théorie avec de nombreux contrôles ? Quels critères appliquer ? Que disent la Commission et la Jurisprudence ? Le cabinet Lighthouse LHLF répondra à toutes ces questions et cela sera l’occasion, exemples concrets à l’appui, de reprendre aussi les basiques du classement et des impacts inhérents.  Accompagné d’un rapide tour de table post deuxième déclaration trimestrielle MACF.

Intervenants :

Task Force ouverte aux personnes concernées par ces thématiques dans leurs missions au sein des entreprises membres de l’EACC.
Pour les non-membres, 
une première séance de découverte est offerte.